HIVALLOY
Présentation de la marque HIVALLOY
Déposée le 12 octobre 1990 par BASELL TECHNOLOGY COMPANY BV (Société hollandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIVALLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HIVALLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HIVALLOY est expirée depuis le 12 octobre 2010.
BASELL TECHNOLOGY COMPANY BV (Société hollandaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2183847 - Publication au BOPI 2000-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432015 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399927 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260946 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309124 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399926 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255940 - Publication au BOPI 1998-06-10